Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CORDON BLEU DU PECHEUR
Daniel GALLOU SA CITE MARINE

Numéro de dépôt :
96653725
Date de dépôt :
02/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque CORDON BLEU DU PECHEUR

Déposée le 2 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) Daniel GALLOU CITE MARINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CORDON BLEU DU PECHEUR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Daniel GALLOU CITE MARINE domicilié(e) Carrefour industriel du Porzo, 56700 KERVIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 786 841 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Daniel GALLOU SA CITE MARINE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Daniel GALLOU CITE MARINE a également déposé les autres marques suivantes : CORDON BLEU DE POISSON


Daniel GALLOU SA CITE MARINE - Carrefour industriel du Porzo, 56700 KERVIGNAC - France - SIREN 353786841


Daniel GALLOU SA CITE MARINE - France


Inscription le 9 juin 1998 - Rejet total n°255852 - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1998-06-09

Viande, poisson et volaille et gibier; extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées. confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glace comestibles; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre et sauce (condiments) épices, glace à rafraichir. Produits agricoles et horticoles forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semence, plantes et fleurs naturelles. aliments pour les animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.